Ce site a pour objet de fournir des informations sur SAGA Commission de Transport et de Logistique.
On entend par SAGA Commission de Transport et de Logistique l'ensemble constitué par les sociétés qui lui sont rattachées et au sein desquelles SAGA Commission de Transport et de Logistique exerce, directement ou indirectement, un contrôle effectif.
En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de l'avertissement.
SAGA Commission de Transport et de Logistique s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit d'en corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, SAGA Commission de Transport et de Logistique ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, y compris de l'ensemble des hyperliens ou tout autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. Aussi, le visiteur est invité à vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la société.
En conséquence, SAGA Commission de Transport et de Logistique décline toute responsabilité :
* pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant
sur des informations disponibles sur ce site ;
* pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
ayant entraîné une modification des informations mises à
la disposition sur le site ;
* et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects,
quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués
par l'accès de quiconque au site ou par l'impossibilité d'y accéder,
de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé
à une quelconque information provenant directement ou indirectement de
ce dernier.
Les informations diffusées sur le site ne sauraient être considérées comme une incitation à investir. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage et ne constituent pas non plus une offre de souscription, d'achat ou d'échange d'actions ou autres valeurs mobilières du SAGA Commission de Transport et de Logistique. Elles n'ont donc pas fait l'objet du contrôle des autorités habilitées requis dans le cadre des procédures d'appel public à l'épargne.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du SAGA Commission de Transport et de Logistique, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées du SAGA Commission de Transport et de Logistique. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.
Chaque visiteur de ce site qui fournit des informations à SAGA Commission de Transport et de Logistique lui consent l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l'autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Enfin, ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978.
Toute personne citée sur une page de ce site peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations le concernant à l'adresse suivante :
SAGA Commission de Transport et de Logistique
31-32, quai de Dion-Bouton
92811 Puteaux Cedex
Tél. : + 33 (0)1 46 96 44 33
Fax : + 33 (0)1 46 96 44 22
Mentions Légales
Editeur du Site : SAGATRANS
31-32, quai de Dion-Bouton- 92811 Puteaux cedex - Tel : 01 46 96 44 33
Capital social : 23.880.825 €
Siège Social : 31-32, quai de Dion-Bouton- 92811 Puteaux cedex RCS Nanterre : 712 025 691
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 24 712 025 691
Directeur de publication : Philippe CHAMINADE
Hébergement :
Editeur du Site : SAGA AIR TRANSPORT
31-32, quai de Dion-Bouton- 92811 Puteaux cedex - Tel : 01 46 96 44 33
Capital social : 5.850.000 €
Siège Social : Rue des Deux Cèdres - Aérogare des Agents de Fret 93290 Tremblay en France RCS Bobigny : 344 378 906
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 12 344 378 906
Directeur de publication : Philippe CHAMINADE
Hébergement : CetSI - Conseils et Systémes Informatiques - 93/99, Rue Veuve Lacroix - 92000 NANTERRE - Tel : 01.41.19.40.40